CONSEIL MUNICIPAL

Afin d’étudier l’ordre du jour suivant :

33.1 - Provence Alpes Agglomération - révision del’attribution de Compensation 2026 (eauxpluviales) 

33.2 - Provence Alpes Agglomération - révision del’attribution de Compensation 2026 (ferme de FontRobert et Salettes)

34 - Demande de subvention auprès du Départementdes Alpes de Haute-Provence pour la suppression de la ligne aérienne avecsuppression des poteaux, pose de candélabres neufs (FODAC 2025)

35 - Approbation de la modification des statuts duTE-SDE04

36 - Régularisation foncière pour certainesparcelles de terrain avec le Canal de Manosque

37 - Vente de l’immeuble 4 rue Juiverie

38 - Convention de gestion des ouvrages d’art

39 - Prise en charge des frais de participationau congrès des maires à Paris

40 - Projet Arpentage pour échange parcelles Gare

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