CONSEIL MUNICIPAL

Décision du Maire relative à la Restauration scolaire : Résultat de la consultation pour la réalisation et la livraison des repas aux écoles (élémentaire, maternelle) et centre aéré

1 - Convention Territoriale Global avec la Caisse d’Allocation Familiale 04

2 - Modification du cadre d’accompagnement du SDE04 sur sa compétence d’infrastructure de recharges pour véhicules électriques

3 - Recensement de la population 2026 - rémunération des agents recenseurs

4 - Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

5 - Autorisation d’une coupe de bois dans le cadre de la mise au Gabarit DFCI de la piste DFCI DURV07(Piste de Barbançon 2,8 km)

6 - Projet d’acquisition d’une partie de la parcelle C 672 pour rattachement à la parcelle C 667 du 29/12/2025

7 - Subvention à l’association LES PETITS CALINS

8 - Subvention à l’association LES FESTIVITES PEYRUISIENNES

9 - Demande de subvention auprès de l’Etat pour les travaux d’aménagement devant la salle des fêtes et la création d’un parking (DETR 2026 / DSIL 2026)