RGPD - Mentions Légales
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Le Directeur de la Publication est Lila DESJARDINS, Mairie de la commune de Peyruis.
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Pour l'ensemble des autres formulaires du site (contact, newsletter, référencement professionnel, associations, demandes de mise à disposition, subventions, manifestations et ordinateur en libre-service), les finalités reposent sur le consentement ou l'intérêt légitime, avec des durées de conservation spécifiques (allant de 1 an à 13 mois) et des droits exerçables auprès de la mairie ou du DPO (SICTIAM). Vous pouvez retrouver l'intégralité des textes détaillés de ces formulaires dans le document de référence associé.
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